Le présent site est la propriété de l'Agence Landaise Pour l'Informatique, Syndicat Mixte départemental créé par arrêté de Monsieur le Préfet des Landes le 31/12/2003, regroupant 480 collectivités landaises.

Le Directeur de la Publication est Monsieur Renaud LAGRAVE. Le webmaster est Monsieur Didier Robino.

Le site est hébergé par la société Host-Web, située au 1060 rte d'Aix, 73420 Viviers du lac, sur ses matériels (Tél : 04.79.34.07.07).
 

Droits et devoirs de l'utilisateur


L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) le récépissé est en cours. L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'ALPI, responsable du traitement. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de L'ALPI. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site, il est à noter que ce processus ne présente aucun danger en terme de sécurité pour votre terminal de consultation

Utilisation des données du site


Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte en vue d'une utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'ALPI, sauf mention spéciale. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'ALPI est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'ALPI est producteur.

 

Conditions d'utilisation des forums

Les forums créés sur le présent site, sont modérés par un ou plusieurs administrateurs.

Ils peuvent être modérés par le Webmestre directement ou être modérés par des délégués habilités par l'ALPI.

Les administrateurs et modérateurs de ces forums s'efforceront de supprimer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages.

Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. De la même manière tous les messages à caractère commercial seront directement supprimés. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente. L'ALPI ne saurait être tenue pour responsable de propos injurieux ou tout autre message répréhensible tenus par des auteurs.
Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ces forums ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

home page